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PLAN CANICULE : Risques liés aux fortes chaleurs Imprimer Envoyer
 Plan Canicule et sportLes expériences passées ont confirmé que les sportifs et les jeunes sont des populations concernées par les risques sanitaires liés aux fortes chaleur. A cet égard, il est nécessaire de les sensibiliser et de diffuser à l'ensemble des acteurs concernés...
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Développement maîtrisé des sports de nature Imprimer Envoyer
 Une circulaire de la Direction des sports relative à la mise en oeuvre des mesures en faveur du développement maîtrisé des sports de nature a été publiée le 5 mai 2010. Cette circulaire remplace l'instruction n° 04-131 JS du 12 août 2004. Elle précise les rôles des acteurs au niveau national et régional (direction des sports, Pôle ressources national des sports de nature, comité technique régional, réseau départemental et local) et les textes de référence. >> Lire la circulaire
 
AXEA : un nouveau service Profession Sport Imprimer Envoyer
 AXEADans le cadre de la Convention Nationale ACOSS - Profession Sport & Loisirs, PSL lance son nouveau service d’accompagnement au Chèque Emploi Associatif : AXEA. 
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Une Bourse d’emploi dédiée aux sports de nature Imprimer Envoyer

Bourse à l'emploi sports de natureLors de dernières Rencontres Nationales des Sports de Nature qui se sont déroulées à Nantes les 4, 5 et 6 Mai derniers, le Pôle Ressources National des Sports de Nature et le Groupement National Profession Sport & Loisirs ont inauguré une Bourse d’emploi dédiée aux sports de nature.

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Rémunération des arbitres et juges sportifs : Franchise de cotisations Imprimer Envoyer
URSSAF Depuis le 1er janvier 2007, tous les arbitres et juges sportifs sont affiliés au régime général de la sécurité sociale (article L311-3 29° du code de la sécurité sociale). Les sommes perçues par les arbitres et les juges qui n’excédent pas sur une année civile un certain montant, ne sont pas soumises aux cotisations de Sécurité sociale, ni à la CSG et à la CRDS. En savoir +
 
DIF et rupture de contrat Imprimer Envoyer
 Droit individuel à la formation

Les dispositions applicables ont été modifiées, en dernier lieu, par la loi du 24 novembre 2009 citée en référence.

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Actualisation du barème kilomètrique Imprimer Envoyer
Barème kilométrique
Votre club n'a pas les moyens de rembourser les frais engagés dans le cadre de votre activité de bénévole ? Vous pouvez déduire vos frais kilométriques de vos impôts.

 

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